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1 ARMES À FEU, CUIRS: UNE MARQUE "BENALLA" A ÉTÉ DÉPOSÉE EN FRANCE
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3 [Monde] 26-09-2018 19:02
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5 o News link: http://s.7s7.be/3480004
6 o Source link:
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9 Par: rédaction
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11 26/09/18 - 19h02 Source: Belga Alexandre Benalla. © photo
12 news.
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14 Une avocate parisienne a déposé la marque "Benalla" pour faire
15 valoir ses droits sur d'éventuelles armes à feu ou serviettes
16 en papier au nom de l'ex-collaborateur de l'Elysée, a-t-on
17 appris mercredi auprès de l'Institut national de la propriété
18 industrielle (Inpi).
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20 Ancien conseiller de l'Elysée, Alexandre Benalla a déclenché
21 une tempête politico-judiciaire en France après avoir été
22 filmé violentant un manifestant en marge du défilé du 1er mai
23 à Paris.
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25 Le 23 juillet, au lendemain de la mise en examen de M. Benalla
26 pour ces violences commises le 1er mai, l'avocate Géraldine
27 Lesieur a déposé cette demande d'inscription de la marque
28 "Benalla", listant une série de produits et services allant
29 des explosifs aux fourrures en passant par les gardes
30 d'enfants à domicile, peut-on lire sur le site de l'Inpi,
31 confirmant une information de la Dépêche du Midi.
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33 Alexandre Benalla n'a "pas forcément été informé" de cette
34 démarche, a expliqué le service de presse de l'Inpi. Le délai
35 légal de deux mois pour contester ce dépôt expirera le 17
36 octobre.
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38 Pour y faire opposition, il faut cependant déjà posséder
39 soi-même une marque du même nom.
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41 [ Encore deux mois avant validation définitive ]
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43 L'avocate parisienne devra désormais attendre deux mois
44 supplémentaires pour voir sa demande définitivement "validée",
45 précise-t-on à l'Inpi.
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47 A ce stade, les objections peuvent notamment être fondées sur
48 "le respect de l'ordre public" ou les "bonnes moeurs", a
49 détaillé Anne-Sophie Prusak de l'Inpi.
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51 Si sa demande est validée, Géraldine Lesieur deviendra la
52 propriétaire légale de la marque "Benalla". C'est la seule
53 marque qu'elle a à ce jour déposée au titre de la propriété
54 industrielle.
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